Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOOT-PAN
WIOT Pierre

Numéro de dépôt :
94546543
Date de dépôt :
22/11/1994
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
22/11/2004

Présentation de la marque FOOT-PAN

Déposée le 22 novembre 1994 par WIOT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « FOOT-PAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est WIOT Pierre, domicilié(e) 111, Rue Fontgiève Clermont Ferrand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WIOT Pierre - France.

La marque FOOT-PAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOOT-PAN est expirée depuis le 22 novembre 2004.

WIOT Pierre a également déposé les autres marques suivantes : Vacances-Bulk , RAMEUF


WIOT Pierre - 111, Rue Fontgiève Clermont Ferrand - France


WIOT Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Jeu de balle dans une bassine aménagée